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13 Aug

14 août 1792

Publié par Louis XVI  - Catégories :  #Calendrier

décret sur le serment de fidélité à la liberté, dit

le "petit serment"

3° Serment de liberté-égalité, ou serment civique, 14 août 1792.

 

Le 10 août 1792, pendant l'attaque du château des Tuileries, l'Assemblée législative ordonna à tous ses membres présents de jurer fidélité à la Nation et maintien de la liberté et de l'égalité ; cette disposition fut exécutée sur-le-champ.

Le 14 août, un décret imposa la prestation de ce serment civique, connu sous le nom de petit serment ou serment de liberté-égalité, à tous les fonctionnaires publics de France dans le délai de huit jours. Voici la formule :

« Je jure d'être fidèle à la Nation et de maintenir la Liberté et l'Égalité ou de mourir en les défendant. »

Nous ne connaissons point de loi qui ait astreint en particulier le clergé à cette obligation. Il paraît cependant que l'on considérait tous les ecclésiastiques comme compris sous la dénomination de fonctionnaires publics,

car le décret du 18 août, sur la suppression des congrégations religieuses, porte incidemment (titre V, art. 1) que les membres de ces congrégations sont soumis au serment civique. Ce serment paraissait moins répréhensible que les deux précédents ; mais à peine fut-il promulgué que l'Assemblée le trouva insuffisant et renouvela le décret de déportation contre les ecclésiastiques qui n'avaient pas prêté ou qui avaient rétracté le serment de 1790.

« L'Assemblée nationale, après avoir décrété l'urgence, décrète ce qui suit :

Art. Ier. — Tous les ecclésiastiques qui étant assujettis au serment par la loi du 26 décembre 1790 et celle du 17 avril 1791, ne l'ont pas prêté, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté et ont persisté dans leur rétractation, seront tenus de sortir, sous huit jours, hors des limites du district et du département de leur résidence, et dans la quinzaine, hors du royaume ces différents délais courront du jour de la publication du présent décret.

Art. II. — En conséquence, chacun d'eux se présentera devant le directoire du district, ou la municipalité de sa résidence, pour y déclarer le pays étranger dans lequel il entend se retirer, et il lui sera délivré sur-le-champ un passe-port qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume.

Art. III. — Passé le délai de quinze jours ci-devant prescrit, les ecclésiastiques non sermentés qui n'auraient pas obéi aux dispositions précédentes seront déportés à la Guiane française ; les directoires de district les feront arrêter et conduire de brigades en brigades, aux ports de mer les plus voisins, qui leur seront indiqués par le Conseil exécutif provisoire, et celui-ci donnera en conséquence des ordres pour faire équiper et approvisionner

les vaisseaux nécessaires au transport desdits ecclésiastiques.

Art. IV. — Ceux-ci ainsi transférés, et ceux qui sortiront volontairement en exécution du présent décret, n'ayant ni pension ni revenu, obtiendront chacun trois livres par journée de dix lieues, jusqu'au lieu de leur embarquement ou jusqu'aux frontières du royaume, pour subsister pendant leur route. Ces frais seront supportés par le trésor public et avancés par les caisses du district.

Art. V. — Tout ecclésiastique qui serait resté dans le royaume après avoir fait sa déclaration de sortir et obtenu passe-port, ou qui rentrerait après être sorti, sera condamné à la peine de détention pendant dix ans.

Art. VI. —Tous autres ecclésiastiques non sermentés, séculiers et réguliers, prêtres, simples clerc, minorés ou frères lais, sans exception ni distinction, quoique n'étant pas assujettis aux serments par les lois du 26 décembre 1790 et 17 avril 1791, seront soumis à toutes les dispositions précédentes, lorsque par quelques actes extérieurs ils auront occasionné des troubles venus à la connaissance des corps administratifs, ou lorsque leur éloignement sera demandé par six citoyens domiciliés dans le même département... » 26 août 1792.

 

Le 3 septembre, l'Assemblée vota un nouveau texte de serment qui prêtait peu à l'équivoque :

« Je jure d'être fidèle à la Nation, de maintenir de tout mon pouvoir la Liberté, l'Égalité, la Sûreté des personnes et des propriétés et de mourir s'il le faut pour l'exécution de la loi. » Or cette loi proscrivait Dieu et son Eglise.

Ce serment ne fut jamais condamné par le Saint-Siège. Dans un recueil de réponses à diverses consultations relatives à la Révolution, imprimé à Rome en 1794, on trouve une décision qui le concerne, sous la date du lev avril 1794. Le pape, consulté sur la conduite à tenir à l'égard de ceux qui l'ont prêté, répond qu'ils n'ont encouru jusqu'alors aucune peine canonique, mais qu'il faut les avertir de « mettre ordre à leur conscience, parce qu'il n'est pas permis de jurer dans le doute »

Il résulte aussi d'une réponse adressée au chapitre de Chambéry, que ce serment devenait coupable quand il avait quelque liaison avec la Constitution civile du clergé, comme c'était le cas en Savoie, où une proclamation des représentants du peuple, du 8 février 1793, exigeait des prêtres le serment de liberté-égalité, tout en réglant les affaires de la religion d'après la Constitution civile du clergé. Dans ce cas, ceux qui s'y étaient soumis étaient passibles des mêmes peines canoniques que les assermentés de 1791. Cette dernière décision ne nous est connue que par une analyse qu'en donne l'Essai sur la conduite à tenir par les prêtres catholiques, etc., par l'abbé Coste, administrateur du diocèse de Tulle. 3e édition, 1801, sans nom de ville.

 * * * * * *

LES RESTES DES VICTIMES. MAI 1867.

 

Avant le prolongement de la rue de Rennes, décrété en 1866, on pénétrait, de la rue d'Assas, dans le jardin des

 

1. La mise en liberté de M. Vigoureux était demandée dès le 14 août par plusieurs personnes qui avait écrit à Pétion la lettre suivante :

« Le 14 août 1792.

 

« MONSIEUR,

« Je vous prie de bien vouloir ordonner l'élargissement légal du nommé Ambroise Vigoureux, simple tonsuré, âgé de 21 ans, étudiant, de la jeunesse duquel j'ai pris soin, vrai bon patriote, et ayant monté sa garde dans l'occasion. On l'a arrêté devant Saint-Sulpice, et conduit aux Carmes, où il est prisonnier.

« J'espère que, réclamé par moi, ancien marchand, et les sous-signés, vous vous ferez un plaisir d'accélérer son dit élargissement.

« J’ai l'honneur d'être respectueusement, Monsieur, votre très humble serviteur.

« Signé : BANNIÈRE,

« rue du Faubourg Saint-Jacques, n° 218.

« André-Charles Donon père,
auteur du Livre des Causes révolutionnaires,
annoncé à M. Petion, qui l'a honoré de sa souscription

« COMBAULT, FAVRE, FONTAINE.

« A M. PETION, maire de Paris. »

 

Carmes en descendant un perron de quelques marches et en suivant un passage en pente douce qui longeait cette chapelle de la Vierge où étaient morts, en 1792, nombre de prêtres, et qu'on appelait la chapelle des Martyrs. Un puits qui se trouvait dans ce couloir passait pour avoir reçu la dépouille des victimes de septembre : il était depuis lors l'objet de la vénération des visiteurs : on l'avait surmonté d'une croix de bois et l'on y déposait des couronnes.

Comme le tracé de la nouvelle voie entamait le jardin du couvent et nécessitait la démolition de la chapelle et du puits, on voulut sauver de la profanation les ossements des prêtres septembrisés, et l'on entreprit des fouilles. Le puits fut ouvert le 20 mai 1867 ; on n'y trouva absolument que des os de boeuf, de veau, de mouton et de poulet, et pensant que, suivant une tradition très vraisemblable, les corps avaient été portés, dès le 4 septembre 1792, au cimetière de Vaugirard, on arrêta les fouilles, pour les reprendre, il est vrai, quelques jours plus tard en un autre endroit du jardin. Cette nouvelle recherche donna les résultats que l'on va lire : ces détails sont ex-traits du rapport déposé à l'archevêché en 1867 par les architectes chargés du travail, rapport dont le texte intégral a été publié dans le Bulletin du Comité d'histoire et d'archéologie du diocèse de Paris, octobre 1883.

« ... Les fouilles pratiquées dans les parages du passage communiquant à la rue d'Assas n'ayant donné aucun résultat, nous avons consulté le plan d'expert annexé à l'acte de vente des biens domaniaux. Ce plan mentionne un puits dont on ne voyait plus de traces. D'après les cotes de repère, ce puits devait se trouver contigu au bassin rectangulaire existant encore aujourd'hui.

« Le 23 mai, une fouille en recherche fut opérée et mit à découvert le parement extérieur d'un mur, une brèche pratiquée laissa voir l'intérieur du puits ; il était comblé et voûté, la voûte était recouverte d'une couche de terre végétale de quarante centimètres d'épaisseur, elle fut enlevée et la voûte démolie.

« Le puits, de 1,80 de diamètre, était remblayé jusqu'à 1,80 en contre-bas de la naissance de la voûte, dont l'arc avait quarante centimètres de flèche. Le bassin rectangulaire se vidangeait dans le puits par un tuyau en plomb de dix centimètres de diamètre venant y aboutir à 1,50 en contre-bas du sol.

« Le 24 mai, un tourniquet fut disposé au-dessus du puits pour opérer, à l'aide d'un seau, l'extraction du remblai.

« Une couche de terre végétale pure fut d'abord re-tirée ; elle laissa voir les premiers ossements, couchés sur un lit de chaux de vingt centimètres d'épaisseur et occupant dans le puits une zone de trente centimètres d'épaisseur moyenne.

« Au-dessus du lit de chaux, dans une hauteur de deux mètres à peu près, le puits était garni d'ossements gisant dans une substance brune de consistance gélatineuse, d'odeur graisseuse et douceâtre, mais sans fétidité. Plusieurs crânes retirés étaient sciés horizontalement. Le 25 mai, à la fin de la journée, toute cette zone était sortie du puits.

«Les os ont été chargés à la main, montés et disposés sur le sol à la main, le reste était chargé à la pelle et déposé par terre dans un ordre déterminé, afin de rendre plus faciles les recherches ultérieures et le classement des éléments en grand nombre contenus dans les substances extraites.

« Le but étant d'arriver dans le plus bref délai à vider entièrement le puits, on ne sortait immédiatement que les ossements et les objets qui, par leur forme ou leur volume, s'accusaient d'eux-mêmes, au fur et à mesure ; les ossements, mis dans des boîtes faites exprès, et accompagnés par nous, étaient transportés dans l'ancienne cellule de Mme de Soyecourt et remis à l'examen. Nous ne saurions trop remercier ici MM. les professeurs des hautes études qui, pendant les premiers instants, alors que l'établissement d'un service de clôture nous a forcés de quitter la surveillance pendant quelques heures, sont venus spontanément nous remplacer près du puits.

Le 26 mai, une épaisseur de 1,30 a été enlevée : elle se composait de débris de toutes sortes, dont nous donnerons plus loin la nomenclature.

« Le 27 mai, nous avons rencontré une couche de fumier presque pur, occupant une hauteur de quarante centimètres au-dessous de laquelle l'eau a commencé à entraver le travail.

« Enfin au delà du fumier et jusqu'au fond du puits, c'est-à-dire dans une hauteur de 3.80, le remblai se composait de terre végétale ; les dernières couches contenaient des moellons en assez grand nombre.

« L'extraction de cette dernière zone a été laborieuse ; les sources sont fort abondantes et l'eau gagnait à chaque instant les puisatiers. Une première pompe d'épuisement, qui a fait convenablement le service jusqu'au 30 mai, s'est trouvée insuffisante. Nous avons dû la remplacer par une pompe d'un plus fort débit et organiser le service de nuit, sans lequel il eût fallu consacrer chaque matin quatre heures à vider l'eau accumulée pendant la nuit.

« Le 8 juin, à six heures du matin, le puits était vide ; mais il restait encore à visiter soigneusement les terres qui en provenaient, pour en extraire les ossements et les objets divers qui pouvaient s'y rencontrer.

« Les terres présentaient un cube de vingt mètres environ, la tâche était énorme ; nous avons dû choisir des aides. MM. Noël Bion, Louis Liberge, René Ménard, Eugène Homberg, François Baugouïn, Prosper Keller et Jean Keller ont bien voulu répondre à notre appel ; ils ont travaillé près de nous, sans relâche, avec tout le dévouement que nous nous attendions à rencontrer en eux.

« M.Noël Bion a dirigé les recherches pendant la journée du 13 juin.

« Cette seconde partie du travail, commencée le 8 juin à midi, n'a été terminée, pour la partie des terres contenant des ossements, que le 22 juin à six heures du soir.

«Nous avons retrouvé dans la terre tous les ossements de petit volume ainsi qu'un grand nombre de fragments de différentes espèces que nous avons classés d'après la place qu'ils occupaient dans le puits; ainsi le remblai de terre végétale de la partie du fond contenait à l'état de débris uniformément répartis des cloches de maraîchers, un balai, des terres et des bouteilles, un baril et deux tonneaux, de la faïence artistique, de la vaisselle très commune, une faïence blanche, des vases en terre vernie de différentes couleurs, des os d'animaux, os de gigot, des vases de nuit, des pépins de citrouilles et de melons, des noyaux de pêches et de prunes, des amandes vertes, des morceaux de tentures, des gonds, des cercles de barriques, des carreaux de marbre, d'ardoise et de terre cuite, des écailles d'huîtres, etc.

« La zone du fumier ne contenait guère, comme substances étrangères, que des fragments de cloches, de verre et des faïences.

« L'espace compris entre le fumier et les corps renfermait, dans un remblai de sable et de cailloux, d'abord une tête d'arbre cassée formant un rameau dont le bois a un mètre de hauteur, puis de la vaisselle grossière vernie intérieurement en blanc et extérieurement en brun, à la marque des Pères Carmes. Quelques assiettes portent dans un cercle bleu l'inscription : CARMES DECH, d'autres simplement les initiales C. D. Une seule porte le Mont Carmel surmonté d'une croix flanquée de deux étoiles avec une étoile dans la montagne. Des os de boeuf, de mouton et de poulet se trouvaient groupés en assez grand nombre, avec des cloches de marais, des vases de nuit et des vases à fleurs, à anses torses en faïences bleue et blanche, puis des faïences artistiques, un peigne, des porcelaines fines et de la cristallerie, des éponges, des lampions et des écailles d'huîtres, des pots à confitures, des pots de pharmacie, des bouteilles, une cuillère, une fourchette, un fer à friser, un couteau dont la lame rongée par l'oxydation n'a plus que seize centimètres de longueur sur quatre centimètres de largeur ; il est encore muni de sa douille.

« Enfin cette série se trouve complétée par des gonds, un disque en fer, des peintures et des clous, des verrous, des manches de pelles et deux bêches très oxydées et couvertes de fortes agglomérations, composée de débris divers rassemblés dans une masse qui nous paraît être en partie de sang coagulé.

« Au delà de cette couche,parmi les corps ensevelis dans le sable et les cailloux, nous avons retrouvé les cloches de marais et les débris de faïences.

« Nous évaluons à 350 le nombre des cloches réparties dans le puits. Ainsi que les bouteilles et les verres, elles étaient fortement dévitrifiées.

« Dans la partie occupée par les corps, les substances étrangères se trouvaient principalement groupées dans le tiers inférieur de la hauteur. C'étaient des clous, un demi-éperon, une clef, quelques kilogrammes de petits fragments de plomb en feuilles fortement corrodés, des plombs étirés et rainés ayant appartenu à des vitraux d'église, un ratelier postiche composé de trois dents, la moitié d'une boîte en os portant les heures graduées et qui a dû contenir un petit gnomon en cuivre, une demi-boucle de soulier, des cheveux, des débris de toile et un morceau d'étoffe brune dont il ne reste guère que la trame. Enfin plusieurs fragments en cuivre, dont le principal est une plaque tumulaire presque complète, portant deux inscriptions sur l'une de ses faces, et sur l'autre deux armoiries dont une de cardinal ; les autres pièces semblent être aussi des plaques de tombeau, mais elles sont tout à fait incomplètes.

« Là se borne la nomenclature des pièces retrouvées ; elles ont toutes été déposées par nous dans la cellule du couvent portant le numéro 14.

«En terminant,nous croyons devoir consigner quelques observations d'ensemble sur la manière dont on a dû procéder pour faire cette inhumation.

« Dans l'origine, le puits a été foré dans un terrain qui se compose : d'abord d'une couche de terre végétale de 1 m. 30 d'épaisseur reposant sur un fond de sable et de cailloux, on trouve le sable jusqu'à 1 m. 80 au-dessous du sol. A cette profondeur règne une assise de pierre dure de 55 centimètres de hauteur ; à partir de cette assise, le puits est foré dans la pierre tendre qui forme parements. La maçonnerie du puits, fort bien exécutée du reste, repose sur l'assise de pierre dure.

« Il nous paraît assuré que le puits portait une margelle; en effet, les pierres qui composaient la voûte que nous avons démolie avaient presque toutes un parement cintré comme les parements verticaux, et aucune d'elles n'était taillée en voussoir. Nous pensons donc que la margelle a dû fournir les matériaux avec lesquels on a construit la voûte et que les moellons qui garnissaient le fond du puits y étaient tombés pendant la démolition préalable. Quant à la manière dont le puits a été comblé, elle se déduit facilement de la nature du sol. En effet, toute la partie inférieure du puits, jusqu'à une hauteur de 4 m.70 est comblée avec de la terre végétale ; cette terre a dû être prise sur le bord même du puits, la hauteur de 4 m. 70 correspond à peu près à celle de la hauteur de l'eau. La couche de fumier de 40 centimètres d'épaisseur qui recouvrait immédiatement la terre végétale a dû être établie dans le double but : 1° de donner quelque solidité à la surface du remblai ; 2° de rendre cette surface imperméable à l'eau. A partir du fumier, le remblai change de nature ; il est exclusivement composé de sable fin et de cailloux qui ont dû être pris au fond de la fouille déjà pratiquée pour remblayer les couches inférieures. Le bassin qui existe aujourd'hui s'est trouvé naturellement creusé, il a dû être maçonné presque 1immédiatement : ce qui nous le fait supposer, c'est que sa maçonnerie est lutée extérieurement avec une argile entièrement semblable à celle que l'on rencontre sur une des pelles retirées du puits et que l'on rencontre aussi de distance en distance, parmi les corps.

« Les cadavres mis dans le puits devaient le remplir jusqu'à 0 m.80 en contre-bas du sol; ils ont été recouverts d'une couche de terre végétale qui a dû être battue en cintre pour recevoir la maçonnerie de la voûte qui a tout fermé; au-dessus de la voûte 40 centimètres de terre végétale ont nivelé le sol et fait disparaître toute trace du puits. Avec le temps, la décomposition des corps, aussi bien que la vidange du bassin, ont amené dans la masse un affaissement qui a déterminé le vide constaté dans la partie supérieure du puits à l'instant de son ouverture

« Dressé par les architectes soussignés.

« Paris, le 29 juin 1867.

 

« Signé :.. DOUILLARD frères »

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