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15 Jan

15 janvier 1793

Publié par Louis XVI  - Catégories :  #[1789-1793]

France

Paris

Insertion dans un papier anglais d'un traité supposé de la France avec les puissances coalisées, dont voici les principaux articles: la république française sera reconnue aux conditions suivantes: la France renoncera à la liberté de l'Escaut et à tout projet sur la Hollande: elle laissera aux Bourbons la liberté de se retirer à la paix et leur assignera un traitement convenable: elle modifiera les lois sur les émigrés en faveur de ceux qui n'ont pas porté les armes et des femmes des émigrés: des pensions seront assignées aux prêtres déportés: les armées françaises évacueront la Belgique, le pays de Liège, Mayence, la Savoie et le comté de Nice: le contrat d'Avignon restera à la France qui dédommagera le pape

Alexandre Beauharnais propose un prix sur les moyens de former promptement l'esprit public dans les départements du haut et du Bas Rhin

Circulaire du ministre de la marine, Monge, aux sociétés d'amis de la liberté et de l'égalité, dans toutes les villes maritimes, sur des objets de son administration

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