Partager l'article ! 20 septembre 1795: Déclaration dite « serment civique »: 6° Déclaration dite « serment civique », 20 septembre 1795 (7 vendémiaire an IV) ...




La Revolution Francaise Georges Delerue
La loi du 7 vendémiaire an IV, sur la police des cultes, défendit, sous peine d'amende et d'emprisonnement, et de gêne, en cas de récidive, d'exercer les fonctions de ministre d'un culte sans avoir souscrit une déclaration ainsi conçue :
« Je reconnais que l'universalité des citoyens est le souverain, et je promets soumission et obéissance aux lois de la République. »
Il était interdit sous des peines sévères, tant au signataire qu'à celui qui recevrait la déclaration, d'ajouter ou de retrancher un seul mot à cette formule.
On répandit en France et en Belgique un prétendu bref du pape, en date du 5 juillet 1796, commençant par ces mots : Pastoralis sollicitudo, et qu'on prétendit adressé au Directoire, dans lequel Pie VI approuvait la déclaration en question. Il paraît que cet acte émanait réellement des bureaux de la chancellerie pontificale, mais à l'insu 'du pape et de la Congrégation compétente ; il était donc faux et de nul effet. Le pape ne donna aucune approbation à ce serment, il s'abstint aussi de le condamner.

Paysannerie dans la Révolution française
Assemblée constituante de 1789
Fuite de Louis XVI et arrestation à Varennes
Décret contre les prêtres réfractaires
Décret sur la création du Tribunal révolutionnaire
Commission extraordinaire des Douze
Déchristianisation (Révolution française)
Culte de la Raison et de l'Être suprême
Insurrection du 12 germinal an III
Insurrection du 1er prairial an III
Coup d'État du 18 fructidor an V
Coup d'État du 30 prairial an VII (18 juin 1799)
Jean-Pierre-André Amar • Pierre-Antoine Antonelle • Gracchus Babeuf
Charles Barbaroux • Bertrand Barère de Vieuzac • Antoine Barnave
Claude Basire • Joséphine de Beauharnais • Jacques Nicolas Billaud-Varenne
François-Antoine de Boissy d'Anglas • Lucien Bonaparte • Napoléon Bonaparte
Pierre Bourbotte • Jacques Pierre Brissot • Philippe Buonarroti • François Buzot
Georges Cadoudal • Jean-Jacques-Régis de Cambacérès • Pierre Joseph Cambon
Lazare Carnot • Jean-Louis Carra • Jacques Cathelineau • François-Athanase de Charette de La Contrie
Pierre-Gaspard Chaumette • Pierre Choderlos de Laclos • Stanislas de Clermont-Tonnerre
Jean-Baptiste Cloots • Jean-Marie Collot d'Herbois • Benjamin Constant
Nicolas de Condorcet • Joseph Cornudet des Chaumettes • Georges Couthon
Augustin Darthé • Pierre Daunou • Jacques-Louis David
Duc d'Enghien • Jean-Baptiste Fleuriot-Lescot • Joseph Fouché
Nicolas-Louis François de Neufchâteau • Louis de Frotté • Armand Gensonné • Olympe de Gouges
Jean-Marie-Claude-Alexandre Goujon • Henri Grégoire • Élie Guadet • François Hanriot • Jacques-René Hébert
Marie-Jean Hérault de Séchelles • Jean-Guillaume Hyde de Neuville • André Jeanbon Saint André •
Kervelegan • Claire Lacombe • La Fayette • Gérard de Lally-Tollendal • Alexandre de Lameth
Théodore de Lameth • Antoine-Adrien Lamourette • Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux
Philippe Le Bas • Charles-François Lebrun • Jean-Théophile Leclerc • Félix Lepeletier
Louis-Michel Lepeletier de Saint-Fargeau • Louis Marie de Lescure • Étienne-François Le Tourneur
Jean-Baptiste Louvet de Couvray • Jean-Paul Marat • Sylvain Maréchal • Philippe-Antoine Merlin de Douai
Honoré-Gabriel Riquetti de Mirabeau • Jean-Joseph Mounier • Jacques Necker • Jean-Nicolas Pache
Pascal Paoli • Jérôme Pétion de Villeneuve • Prieur de la Marne • Prieur de la Côte-d’Or
Jean-Paul Rabaut de Saint-Étienne • Jean-François Reubell
Pierre-Louis Roederer • Jean-Marie Roland de La Platière • Madame Roland • Charles-Gilbert Romme
Jean Antoine Rossignol • Jacques Roux • Louis Antoine de Saint-Just • Christophe Saliceti
Antoine Joseph Santerre • Emmanuel-Joseph Sieyès • Pierre-Amable de Soubrany
Madame de Staël • Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord • Jean-Lambert Tallien • Thérésa Tallien
Anne-Josèphe Théroigne de Méricourt • Toussaint Louverture • Jean-Baptiste Treilhard
Marc Guillaume Alexis Vadier • Jean-François Varlet • Pierre Victurnien Vergniaud • Jean-Henri Voulland