28 août 1797: Nouveau serment projeté
Le 28 août 1797, on avait projeté d'imposer ce nouveau serment :
« Je déclare que je suis soumis au gouvernement de la République française. »
Dans une lettre du 15 septembre 1797, à l'archevêque de Reims, le pape, distinguant entre la forme du gouvernement et la législation, déclarait ne voir aucune difficulté à l'acceptation de cette formule.
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