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Articles avec #[1789-1793] tag

11 juin 1793: Discours de Sa Sainteté le Pape Pie VI

Quelques semaines après l'exécution du Roi Louis XVI le Pape Pie VI dans un grand discours adressé au collège des cardinaux n'avait pas hésité à donner le titre de martyr à l'infortuné Roi de France Discours de Sa Sainteté le Pape Pie VI prononcé au Consistoire...

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10 juin 1791: TRIBUNAL DE CASSATION

TRIBUNAL DE CASSATION tes arrêt» du conseil a" Hat ne pouvaient tire exé cutes nonobstant une opposition qu'autant qu'elle avait été formée par un simple acte. Réglem. du 28 juin 1738, Ut. 10, art. 2. Cholet C. Calmer. (1« jugement civil.) Le sieur Cholet...

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08 juin 1792: Devitre, Cachard et Desbrosses

TRIBUNAL DE CASSATION L'individu, convaincu de voies de fait et de vio lences, avec préméditation , mais sans dessein de tuer , lorsqu'il n'y a pas eu perte de la vie , ne peut être puni des peines de l'homicide ( 1 ). C. pén. de 1791, tit. 2, part. 2,...

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07 juin 1790: Compagnie des Cents Suisses

COMPAGNIE DES CENT SUISSES La compagnie des Cent Suisses continue son service auprès de Louis XVI au château des Tuileries. Le 7 juin 1790, les Cent Suisses de la Garde du Roi, ayant le duc de Brissac à leur tête, ont prêté le serment civique en allemand...

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05 juin 1790: Décret relatif à la fixation de la somme nécessaire pour la Liste Civile du Roi

L'Assemblée, par acclamation, a chargé son président de se retirer de nouveau vers le Roi, pour prier Sa Majesté de faire connaître ses intentions sur la somme nécessaire à la dépense de sa maison, en consultant plus ce qui convient à sa dignité et à...

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