03 janvier 1793

Séance du 3 janvier

Lettre du général Lamorlière, annonçant qu'il est entré dans une Gueldre prussienne et le duché de Clèves, et qu'il a imposé des contributions militaires

Il fut remis au Roi, mais comme le principal article était la demande du changement de ministre, le Roi ne voulut pas y consentir

Gasparin termine par demander que Boze soit appelé à la barre et que les scellés soient mis sur ses papiers

Sucos appuie cette demande, pour savoir, dit-il, si des hommes qui ont mérité son respect jusqu'à ce moment, ont usurpé sa confiance et son estime

Lanjuinais propose l'arrestation des Gasparin pour avoir tardé pendant cinq mois à révéler les faits qu'il vient d'annoncer

Un décret mande Boze à la barre et ordonne l'apposition des scellés sur ses papiers

Marat réclame contre la nomination de la commission nommée pour vérifier les faits relatifs au ministre Pache, et qu'il dit être composée de ses plus cruels ennemis

Robespierre jeune annonce qu'il existe à Ville-d'Avray, dans la maison de Thierry, des papiers intéressants; que le ministre Roland s'y est transporté pour les enlever, mais que la municipalité s'y est opposée: il demande que les commissaires s'y transportent et les apportent

Le ministre est invité à rendre compte des faits

Guadet, l'un des députés invulpés, à la parole: il s'étonne d'abord que Gasparin ait si longtemps conservé un secret qu'il croit aujourd'hui si important à la république: il convient avoir signé le mémoire dont il s'agit, qui fut rédigé par Gensonné; mais il annonce que lorsqu'il, sera sous les yeux de l'assemblée, ce ne sera pas un triomphe pour les ennemis de ses auteurs. VErgniaud fait une déclaration semblable et provoque lui-même la lecture de ces pièces

on reprend le procès de Louis XVI

Dartigoyte croit Louis coupable et l'appel au peuple dangereux; il termine par cette phrase:

"Que Louis marche au supplice, ou craignez qu'il ne remonte sur le trône"

Pétion désigne comme ennemis de la liberté, ceux qui craignent toujours l'exercice de la souveraineté du peuple; il vote la mort de Louis et l'envoi du jugement à la ratification des assemblées primaires

Le ministre de l'intérieur déclare n'avoir assisté à aucune levée des scellés chez Thierry et n'avoir effectué ni tenté aucun enlèvement de papiers

Robespierre jeune dit qu'il n'est pas un calomniateur pour avoir cité un fait qu'on lui a transmis, mais dont il n'a pas été le témoin; il se plaint de ce que le ministre emploie les fonds publics à répandre les écrits de Brissot; et termine en demandant que le président écrive au département de Seine-et-Oise pour s'assurer de la vérité

L'assemblée autorise le ministre à se retirer

Boze parait à la barre; il déclare que, prévoyant de grands troubles, il engagea les députés Gaudet, Vergniaud et Gensonné à rédiger un mémoire pour porter le Roi à faire un sacrifice à la Nation; qu'il fit passer au Roi ce mémoire par l'entremise de Thierry et reçut de ce dernier une réponse dont l'assemblée entend la lecture

Par cette lettre Thierry dit que le Roi l'autorise à répondre qu'il a tenté inutilement d'éloigner les frontières les armées ennemies; que, quant aux lois nouvelles, il a toujours voulu les faire exécuter, mais que beaucoup d'autres travaillaient en sens contraire.

Kersaint s'indigne que l'on ait, dans cette affaire, violé tous les droits des citoyens à l'égard de Boze

Chassey exprime les mêmes sentiments

Le secrétaire du comité de surveillance, qui avait accompagné Boze, donne lecture d'un arrêté de ce comité, signé Tallien, Ingrand, Chabot, Audouin et Ruamps, qui le charge de mettre le citoyen Boze en état d'arrestation et d'apposer les scellés sur ses papiers

Chabot cherche à justifier l'acte du comité

Barbaroux demande que tous les membres soient renouvellés; il prétend que l'on a soustrait des mandats d'amener et d'arrêts signés Marat, l'ami du Peuple

Tallien répond que Marat n'a jamais été membre de ce comité

Thuriot s'oppose à ce que Boze soit admis aux honneurs de la séance; il demande si Gaudet, Vergniaud et Gensonné avaient caractère pour se porter intermédiaires entre le peuple et le Roi

Vergniaud rappelle que, le premier, il proposa la suspension du Roi; qu'à cette époque Boze vint les trouver au comité et les engagea à indiquer la marche que devait suivre le Roi; que Gensonné redigea une lettre dans laquelle on demandait que le Roi éloignât les armées étrangères de la France; qu'il réduisit la liste civile et en fit un meilleur emploi; enfin qu'il choisit des ministres qui eussent la confiance publique: il refute l'interprétation forcée que Thuriot a faite de cette conduite et se repose au surplus sur la justice de l'assemblée

Guadet confirme ces faits

L'assemblée passe à l'ordre du jour sur la dénonciation de Gasparin et accorde les honneurs de la séance à Boze