02 janvier 1791:

publication de la loi du 27 novembre sur le serment.

7 évêques sur 160 prêtent le serment; les prêtres "jureurs" ou "assermentés" et les non jureurs "insermentés" ou "réfractaires" seront en nombre variable selon les paroisses et les diocèses

(dans un diocèse, par exemple, il n'y eut que 3 réfractaires)

    Les motifs poussant les prêtres à prêter le serment sont très divers (intérêt personnel, désir d'empêcher leur remplacement par des prêtres schismatiques, approbation de réformes correspondant à leurs idées, etc.

certains jureurs n'acceptant pas toutes les réformes prêtent serment avec des restrictions dont ils demandent l'inscription au procès verbal.

Des religieux non tenus au serment le prêteront volontairement, d'autres feront part de leur opposition.

De nombreux jureurs se rétracteront dans les mois suivants au reçu de lettres de leurs évêques ou quand sera connue la position du Pape 

il ne restera dès lors comme jureurs, qu'un peu moins de la moitié des prêtres.

L'Eglise de France va petit à petit se trouver coupée en deux: une Eglise constitutionnelle séparée du Pape et une Eglise fidèle au Pape qui sera progressivement obligée d'entrer dans la clandestinité.

Dans sa grande majorité, la population reste attachée à l'Eglise fidèle au Pape, et manifeste le plus grand mépris pour les prêtres assermentés.