10 mars 1791
dans un bref adressé aux évêques, le Pape déclare schismatique la Constitution Civile, demande des renseignements exacts et ne ferme pas la porte à la négociation.
date non précisée :
Louis XVI remplace l'Abbé Poupard, son confesseur, assermenté, par le père Hébert, eudiste, qui sera parmi les martyrs des Carmes