13 février 1790
adoption du décret supprimant les vœux dans tous les monastères.
Des officiers municipaux doivent aller demander à chaque membre des communautés religieuses s'il désire sortir ou rester.
Il est prévu que les partants recevront une indemnité pour vivre, et que les religieux fidèles seront regroupés, tous ordres confondus, dans quelques maisons conservées, les autres étant vendues.
Certains ordres masculins seront très touchés par les défections, d'autres pratiquement pas.
Par contre dans les ordres féminins la fidélité sera quasiment unanime.