12 Apr

13 avril 1791

Publié par Louis XVI

dans un nouveau bref le Pape fait connaître que tout jureur qui ne se rétractera pas dans les 4 jours est menacé de suspense, que les élections paroissiales et épiscopales sont nulles, les consécrations sacrilèges et les évêques consécrateurs suspendus.

Il adresse par ailleurs des paroles d'encouragement et de charité aux prélats, prêtres et laïcs fidèles.

En dépit de la police, les brefs se répandent rapidement dans toute la France.